- principe de la bonne foi
- принцип доброй воли; принцип добросовестности
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
FOI — La foi a toujours été associée aux pactes, aux serments, aux promesses de l’amitié; elle est parfois requise dans les cours de justice («déclarer sous la foi du serment») et aux pieds des autels («confesser sa foi»). Sur cette base on peut… … Encyclopédie Universelle
principe — [ prɛ̃sip ] n. m. • 1265 « origine »; lat. principium « commencement, origine » I ♦ Cause, origine ou élément constituant. 1 ♦ Cause première active, primitive et originelle. « il faut commencer par la recherche de ces premières causes, c est à… … Encyclopédie Universelle
Foi Baha'ie — Bahaïsme Article connexe : Translittération baha ie. Le bahaïsme aussi connue sous le nom de religion bahá’íe (prononcer baˈhaːʔiː), béhaïsme ou de foi bahá ie a été fondée par le Persan Mirzâ Husayn Alî (1817 1892) en 1863 … Wikipédia en Français
Foi bahá'íe — Bahaïsme Article connexe : Translittération baha ie. Le bahaïsme aussi connue sous le nom de religion bahá’íe (prononcer baˈhaːʔiː), béhaïsme ou de foi bahá ie a été fondée par le Persan Mirzâ Husayn Alî (1817 1892) en 1863 … Wikipédia en Français
Foi en la démocratie — Démocratie Types de gouvernements Cette série fait partie des séries sur la politique Liste de formes de gouvernements Aristocratie Autocratie Anarchie Bureaucratie Démocratie Despotisme Dictature … Wikipédia en Français
Principe de non-rétroactivité — Rétroactivité en droit français « L’office de la loi est de régler l’avenir ; le passé n’est plus en son pouvoir. Partout où la rétroactivité serait admise, non seulement la sûreté n’existerait plus, mais son ombre même. »… … Wikipédia en Français
Principe de legalite en droit penal — Principe de légalité en droit pénal Ne doit pas être confondu avec Principe de légalité en droit administratif … Wikipédia en Français
Principe de légalité des délits et des peines — Principe de légalité en droit pénal Ne doit pas être confondu avec Principe de légalité en droit administratif … Wikipédia en Français
Principe de légalité des peines — Principe de légalité en droit pénal Ne doit pas être confondu avec Principe de légalité en droit administratif … Wikipédia en Français
Foi biblique — Bible Pour les articles homonymes, voir Bible (homonymie). Cet article fait partie de la série Bible … Wikipédia en Français
Foi en le Christ — Christianisme « Chrétien » redirige ici. Pour les autres significations, voir Chrétien (homonymie). Christianisme Religions abrahamiques (arbre) … Wikipédia en Français